Discussion: Le Blanchiment des Capitaux


Haiti-Observateur 3-10 mai 2017

Par Rosie Bourget

Nous entendons très souvent parler ces derniers temps de l’extradition, de trafic de drogue et de blanchiment d’argent. Ainsi, le procès de certaines personnes, ont attiré toute l’attention. Nous vient à l’esprit la question récente du sénateur élu Guy Philipe. L’actualité de tous ces points nous incite à effectuer en premier lieu des recherches correspondantes au blanchiment d’argent, afin de bien nous informer de son histoire et de ses applications.

S’il est aujourd’hui difficile de contrôler ce qui entre et sort d’un espace géographique donné, ou dans le tiers monde, dans les grands pays, ce n’est pas le cas. Le blanchiment d’argent est en perpétuelle évolution, il est devenu un phénomène d’ampleur internationale qui se situe au centre des préoccupations de tout le monde.

Le terme « blanchiment » remonterait au temps de la prohibition de l’alcool aux États-Unis vers 1930. Ce terme, « d’après la légende, aurait été inventé par Al Capone : celui-ci utilisait une chaîne de laveries automatiques disséminées dans Chicago pour maquiller les revenus qu’il tirait en réalité du jeu, de la prostitution, du racket de la violation des lois de la prohibition »

Ce système présentait le double avantage de permettre la conversion des espèces provenant du trafic dans l’acquisition de fonds de commerce, puis de réinjecter dans le chiffre d’affaires du dit commerce les liquidités issues de l’activité occulte. Le concept de blanchiment varie suivant les facultés et les qualités de ses utilisateurs, il est donc possible de dégager deux types de définitions, l’une empirique et l’autre juridique ; complétées par une approche culturelle.

La notion juridique de blanchiment se trouve initialement précisée dans des textes conçus par des organisations internationales, qu’il s’agisse des Nations Unies et de l’Union Européenne, puis par le droit pénal national. En droit strict, la particularité du blanchiment réside dans le fait qu’il suppose un « concours d’infractions », c’est-à-dire qu’il n’existe que subséquemment à une infraction sous-jacente ou initiale de laquelle il dérive, comme par exemple un trafic de stupéfiants. L’éclairage de la convention des Nations Unies contre le trafic illicite des stupéfiants et des substances psychotropes : La convention de Vienne du 20 décembre 1988 définit les deux principaux éléments constitutifs du délit de blanchiment de l’argent de la drogue : l’élément matériel et l’élément intentionnel.

L’élément matériel : la dissimulation de l’origine des biens.

La convention met l’accent sur le camouflage des avoirs, en tant que fondement même de l’infraction de blanchiment. Il peut être obtenu par une opération de transfert des biens ou de conversion de leur nature et de dissimulation de leur véritable propriétaire. Elle vise aussi l’acquisition, la détention ou l’utilisation des « biens illicites », autrement dit leur recel. L’élément matériel doit être conforté par un second critère.

L’élément intentionnel : la connaissance de l’origine des biens.

Pour que le blanchisseur puisse être condamné, il faut faire la preuve de sa mauvaise foi. La démonstration de l’intention coupable s’avère la condition obligatoire de l’infraction pénale. La mauvaise foi du blanchisseur devra être déduite non seulement de la conscience de son acte mais aussi de la connaissance qu’il avait du trafic. Il est donc nécessaire pour la discussion sur le délit de blanchiment, d’apporter au préalable la preuve de l’existence d’un trafic préalable. L’administration de la preuve de l’élément intentionnel se dédouble. Pour atténuer cette difficulté, la communauté internationale s’est orientée vers la création d’un délit général de blanchiment.

Tous les pays peuvent être touchés par le phénomène du blanchiment. Certaines zones dans le monde cependant sont plus sensibles que les autres. Parmi les pays sensibles, nous pouvons trouver: les États-Unis, l’Amérique latine, l’Amérique centrale et le bassin des Caraïbes (impliqué dans la production et le trafic de drogue et les flux financiers frauduleux), la zone asiatique (vieille tradition de règlement des transactions en espèces et le réseau de banques souterraines qui favorisent efficacement le transfert de capitaux sous anonymat). l’Afrique: surtout les pays comme le Nigéria, le Togo ou le Bénin. Pays de l’ex-Union soviétique et de l’ex-bloc de l’Est (mafia russe et ses investissements dans l’immobilier, restauration, industries minières). L’Europe (endroits financières historiquement attractives comme Andorre, Monaco, Suisse, Luxembourg et Liechtenstein auxquels se rajoute un des réseaux bancaires les plus développés au monde. Il existe plusieurs méthodes de blanchiment qui sont efficaces et adaptées selon les besoins. L’analyse des comptes bancaires du blanchisseur met en évidence des dépôts d’espèces importants et des virements en provenance de différentes sociétés.

Après avoir examiné brièvement ce sujet, nous avons constaté l’ampleur du phénomène de blanchiment d’argent qui touche tous les domaines comme l’économie et la politique. Le blanchiment existera toujours car les enjeux financiers sont trop importants pour les blanchisseurs.

 

 

 

 

 

 

 

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